Notre équipe est le conseil régulier d’opérateurs publics et privés intervenant dans le secteur de l’énergie.
A cet égard, Timothée Dufour est auteur et collaborateur de la 5ème édition du Code de l’énergie, publié par l’éditeur juridique de référence LexisNexis sous la direction de Michel Guénaire, dont la parution est parue à l’autonome 2023.
Nous intervenons principalement en tant que conseil dans le cadre de la conception, construction et exploitation de projets d’énergies renouvelables.
Lorsque le contentieux est inévitable, notre équipe intervient pour le compte des opérateurs publics et privés devant :
- les juridictions administratives, pour les contentieux d’autorisations administratives & ICPE ;
- les juridictions civiles, à l’occasion de troubles anormaux de voisinage introduits à l’encontre d’installation de production d’énergie renouvelable ou encore des désordres de construction.
La gestion des précontentieux est au cœur de nos préoccupations dans la mesure où elle peut permettre d’éviter de longues procédures judiciaires.
La résolution amiable est cependant recherchée par notre équipe car le protocole transactionnel a l’efficacité d’un jugement en dernier ressort et il permet de solutionner le litige dans des délais courts sans être dans l’obligation d’attendre une décision de justice pour apurer les comptes entre les parties.